Expertise 25.11.2013 contrat d'engagement de service public aux étudiants en odontologie : Montant et modalités de versement de l'allocation : Arrêté du 29 octobre 2...
Expertise 21.11.2013 Organisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique : Arrêté du 8 novembre 2013
Expertise 14.11.2013 Rapport de Bernard PECHEUR sur l’évolution de la fonction publique dans les années à venir
Expertise 12.11.2013 Personnels médicaux : Report des congés annuels suite C. maternité, adoption, paternité et parental, instruction du 1er octobre 2013
Expertise 7.11.2013 Report des congés annuels suite C. maternité, adoption, paternité et parental, instruction du 1er octobre 2013
Expertise 17.10.2013 personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques hospitaliers placés en recherche d'affectation
Expertise 14.10.2013 Jurys des concours, examens et comités de sélection : désignation des membres, publicité, décret du 10 octobre 2013